La SACEM propose un MOOC sur le droit d’auteur

DÉCOUVREZ LE MOOC « LES FONDAMENTAUX DU DROIT D’AUTEUR »

À propos du cours

Le droit d’auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, mais aussi jeux vidéo, objets de la vie quotidienne… Berceau des arts, il représente aujourd’hui un secteur majeur de l’économie européenne. Parfois remis en cause, il est aussi souvent mal compris. Alors de quoi parle-t-on ? Au-delà des idées reçues, qu’est-ce que le droit d’auteur exactement ?

L’Université Paris-Sud / Paris-Saclay – par le Centre d’Études et de Recherche en droit de l’immatériel (CERDI) – et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM), ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire pour expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d’auteur.

Aussi, ce Mooc (pour Massive open online course, ou formation en ligne ouverte à tous) expose les fondamentaux du droit d’auteur en répondant à trois questions : quoi, qui et comment ?
– Qu’est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l’œuvre de l’esprit ?
– Au bénéfice de qui ?
– Quelle est l’étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?

Des universitaires spécialistes de la question développeront ces contenus, grâce à des modules vidéos et à différents compléments théoriques et pratiques.

Format

Ce Mooc comporte neuf semaines.

Chaque semaine, une nouvelle thématique sera accessible. Les cours sont composés de vidéos d’une dizaine de minutes chacune, de cas pratiques, d’exercices et de documents complémentaires, pour attirer votre attention sur les notions importantes.

Les vidéos seront suivies de quelques questions afin de vous permettre de faire le point sur vos acquis et d’obtenir, le cas échéant, une attestation de suivi avec succès.

Pré-requis

Ce Mooc s’adresse autant à un public de niveau Bac+2 ou Bac+3 qu’à un public plus large de professionnels ou de curieux qui cherchent à découvrir, à se former ou à acquérir des connaissances particulières dans le domaine du droit d’auteur.

Plan du cours

    • Semaine 1 : Laurent Pfister – Histoire du droit d’auteur

Comprendre l’histoire du droit d’auteur, comment il s’est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s’est déployé.

    • Semaine 2 : Sarah Dormont – Présentation et fondements du droit d’auteur

– Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.

    • Semaine 3 : Alexandra Bensamoun – La notion d’œuvre

– Qu’est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu’est-ce qu’une œuvre de l’esprit ?

    • Semaine 4 : Edouard Treppoz – Les bénéficiaires du droit d’auteur

– Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?

    • Semaine 5 : Jean Lapousterle – Le droit moral

– Caractères et contenu du droit moral.

    • Semaine 6 : Pierre Sirinelli – Les droits patrimoniaux

– Caractères et contenu du monopole d’exploitation.

    • Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou – Les exceptions au droit d’auteur

– Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?

    • Semaine 8 : Julie Groffe – Les atteintes au droit d’auteur

– Comment assurer l’effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?

    • Semaine 9 : David El Sayegh – La gestion collective

– Qu’est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?

 

https://societe.sacem.fr/actualites/sacem-universite/decouvrez-le-mooc-les-fondamentaux-du-droit-dauteur

https://www.fun-mooc.fr/courses/course-v1:UPSUD+42005+session01/about

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